Protégez votre chantier. Simplement.
L’assurance Tous Risques Chantier protège votre ouvrage, vos matériaux et vos équipements contre certains dommages accidentels pendant les travaux. Elle peut également prévoir des garanties adaptées au vol, aux existants en rénovation et à la période de maintenance.
L’assurance Tous Risques Chantier, également appelée TRC, protège l’ouvrage en cours de construction ainsi que les matériaux et équipements contre certains dommages accidentels survenant pendant la réalisation des travaux.
Selon les garanties prévues, elle peut également intervenir en cas de vol, couvrir les bâtiments existants lors d’une rénovation ou prolonger la protection pendant une période de maintenance. Elle ne remplace toutefois pas les assurances de responsabilité civile.
Protection de l’ouvrage
Une couverture contre certains dommages accidentels affectant les travaux en cours avant leur réception.
Matériaux et équipements
Les matériaux destinés au chantier peuvent être couverts contre certains dommages et contre le vol sous conditions.
Durée adaptée au chantier
La période assurée est définie selon la durée réelle des travaux et peut inclure une phase de maintenance.
Ce que peut couvrir l’assurance Tous Risques Chantier
Dommages à l’ouvrage
Protection contre certains dommages accidentels affectant l’ouvrage en cours de construction, avant sa réception.
Matériaux et équipements
Les matériaux et équipements destinés aux travaux peuvent être assurés contre certains dommages, selon les limites prévues au contrat.
Vol sur chantier
Le vol peut être couvert sous certaines conditions, notamment en matière de clôture, de stockage, de sécurisation et de preuves.
Existants et maintenance
En rénovation, les bâtiments existants peuvent nécessiter une extension spécifique. Une période de maintenance peut également être prévue.
Erreurs fréquentes
Croire que la TRC remplace la responsabilité civile alors qu’elle ne couvre pas toutes les responsabilités pouvant découler du chantier.
Sous-estimer le montant des travaux peut entraîner un plafond insuffisant et une indemnisation incomplète en cas de sinistre important.
Mal définir la période du chantier ou de maintenance peut créer un trou de couverture entre la fin des travaux, la réception et les interventions ultérieures.
Négliger les mesures exigées contre le vol comme la clôture, la sécurisation ou le stockage adapté peut entraîner une limitation ou un refus d’intervention.
Oublier de couvrir les existants en rénovation peut laisser le bâtiment déjà présent sans protection. Une extension spécifique est souvent nécessaire.
Ne pas identifier clairement les intervenants peut créer des responsabilités floues entre le maître d’ouvrage, les entrepreneurs, les sous-traitants et les autres parties.
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Questions les plus souvent posées
Qui doit souscrire une assurance Tous Risques Chantier ?
Cela dépend de l’organisation du chantier et des obligations contractuelles. La couverture peut être souscrite par le maître d’ouvrage, l’entrepreneur principal ou une autre partie désignée dans le contrat de travaux.
Que couvre une assurance Tous Risques Chantier ?
Selon la formule souscrite, elle peut couvrir certains dommages accidentels affectant l’ouvrage, les matériaux et les équipements destinés aux travaux. Le vol peut également être couvert, sous réserve des conditions prévues au contrat.
La TRC couvre-t-elle les défauts de construction ?
Généralement non. Les défauts de conception, les malfaçons, l’usure ou les travaux non conformes peuvent être exclus. Certains dommages consécutifs peuvent toutefois être analysés différemment selon les garanties du contrat.
Quelle est la durée d’une assurance TRC ?
La durée est normalement définie en fonction de la période réelle du chantier. Elle débute à la date prévue au contrat et peut se prolonger jusqu’à la réception des travaux, avec une éventuelle période de maintenance.
La TRC remplace-t-elle une assurance responsabilité civile ?
Non. La TRC protège principalement l’ouvrage et certains biens liés au chantier. Elle doit être coordonnée avec les assurances de responsabilité civile couvrant les dommages causés aux tiers.
Quelles informations faut-il fournir pour un devis TRC ?
Il faut généralement indiquer l’adresse du chantier, le montant total des travaux, leur durée, la nature du projet, les différents intervenants et préciser s’il s’agit d’une construction neuve ou d’une rénovation.
En rénovation, faut-il couvrir les bâtiments existants ?
Souvent oui. L’ouvrage existant n’est pas nécessairement couvert automatiquement par la TRC. Une extension spécifique peut être nécessaire afin d’éviter un trou de couverture pendant les travaux.
Quelles sont les conditions de couverture du vol sur chantier ?
Les conditions varient selon les contrats. L’assureur peut notamment exiger une clôture, un stockage sécurisé, des dispositifs de fermeture adaptés, un inventaire des biens et des preuves permettant d’établir les circonstances du vol.
Faut-il prévoir une période de maintenance ?
Cela peut être nécessaire lorsque des interventions restent à effectuer après la réception des travaux. La durée et l’étendue de cette période doivent être définies selon les obligations contractuelles et les besoins du chantier.
Les intempéries ou les inondations sont-elles couvertes ?
Cela dépend des garanties, des exclusions et des mesures de prévention prévues au contrat. Il est important de vérifier la couverture des événements naturels selon la localisation et les caractéristiques du chantier.
Que faire en cas de sinistre sur le chantier ?
Il faut sécuriser les lieux, limiter l’aggravation des dommages, prendre des photographies, établir un rapport précis et prévenir rapidement l’assureur. Les factures, devis, contrats et autres preuves doivent également être conservés.
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