Protégez votre activité au quotidien.
La RC exploitation protège votre entreprise lorsqu’un dommage est causé à un client, un visiteur ou un tiers dans le cadre de son fonctionnement quotidien. Nous vous aidons à comparer les garanties adaptées à vos locaux, à votre personnel, à vos sous-traitants et à votre activité.
La responsabilité civile exploitation protège votre entreprise lorsqu’un client, un visiteur ou un tiers subit un dommage dans le cadre de son fonctionnement quotidien : locaux, personnel, installations, interventions ou chantiers.
Elle peut prendre en charge les conséquences financières lorsque la responsabilité de l’entreprise est engagée, selon les garanties prévues au contrat.
Activité quotidienne
Couverture des incidents liés au fonctionnement courant de votre entreprise.
Dommages causés à des tiers
Prise en charge des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui.
Protection adaptée à l’entreprise
Des garanties adaptées à vos locaux, à votre personnel et à votre activité.
Ce que couvre la RC exploitation
Dommages corporels
Prise en charge des préjudices physiques causés à un client, un visiteur ou un tiers dans le cadre de votre activité.
Dommages matériels
Couverture des dégâts causés à des biens appartenant à des tiers dans vos locaux ou lors d’une intervention.
Dommages immatériels
Indemnisation de certaines pertes financières consécutives à un dommage couvert par le contrat.
RC produits et extensions
Selon votre activité, extension possible pour les produits vendus ou fabriqués, les événements et certains biens confiés.
Erreurs fréquentes
Ne pas déclarer la fréquentation — clients ou visiteurs sur site — → risque sous-estimé.
Sous-traitants mal gérés → responsabilités mal définies et risques de litige.
Oublier l’extension RC produits si vous vendez ou fabriquez → couverture incomplète.
Événements ponctuels non déclarés → zone grise en cas de sinistre.
Plafond ou franchise inadaptés → mauvaise surprise au moment du sinistre.
Déclaration tardive ou preuves insuffisantes → traitement du dossier ralenti.
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Questions les plus souvent posées
RC exploitation : exemples concrets ?
Par exemple, un client glisse dans vos locaux, un dégât est causé lors d’un chantier ou un incident survient en lien avec une installation, selon le contrat.
La RC exploitation couvre-t-elle les sous-traitants ?
Parfois, selon le cadre de l’intervention, les responsabilités définies et les déclarations effectuées auprès de l’assureur.
RC exploitation : est-ce obligatoire ?
Elle n’est pas toujours légalement obligatoire, mais elle est souvent fortement recommandée pour protéger l’entreprise contre les risques liés à son fonctionnement quotidien.
RC exploitation vs RC pro : faut-il les deux ?
Souvent oui, car elles couvrent des risques différents. La RC professionnelle vise les erreurs ou fautes dans la prestation, tandis que la RC exploitation couvre la vie courante de l’entreprise.
Visiteurs dans les locaux : est-ce couvert ?
Souvent oui lorsque la responsabilité de l’entreprise est engagée, sous réserve des garanties, limites et exclusions prévues au contrat.
Quelles informations faut-il pour un devis RC exploitation ?
L’activité exercée, l’adresse, la surface des locaux, le nombre de membres du personnel, la fréquence des visiteurs, le recours à des sous-traitants et l’historique des sinistres.
RC produits : est-ce inclus ?
Pas toujours. Si vous fabriquez, distribuez ou vendez des produits, une extension spécifique « RC produits » peut être nécessaire.
Bien confié ou matériel emprunté : est-ce couvert ?
Les biens confiés sont souvent exclus ou soumis à des conditions strictes. Il convient de vérifier si une extension de garantie peut être prévue.
Événement ponctuel : faut-il le déclarer ?
Parfois oui, notamment pour une foire, une porte ouverte ou un événement accueillant un public plus important. Il est préférable de le signaler avant son organisation.
Sous-traitants : qui est responsable ?
Chaque partie doit disposer de ses propres assurances. Il est important de clarifier les responsabilités au moyen des contrats, des clauses applicables et des attestations d’assurance.
Sinistre : que dire au tiers ?
Restez factuel, évitez de reconnaître immédiatement une faute, conservez les photographies, témoignages, documents et échanges utiles, puis effectuez rapidement la déclaration.
Besoin d’une RC pro adaptée à votre activité ?
Nous vous aidons à comparer les garanties, plafonds et options selon votre métier.